GSRG

*Logement*
*2001*
Septembre 2001	Construction de logements sociaux - Question d'actualité de Pierre Gatignon
Octobre 2001	Débat sur les PLU, PLH et PDP - Intervention de Claude Dargent
Octobre 2001	Débat sur les PLU, PLH et PDP - Intervention de Colombe Brossel
Octobre 2001	Débat sur les PLU, PLH et PDP - Intervention de Pierre Gatignon
Octobre 2001	Débat sur les PLU, PLH et PDP - Intervention d'Anne Kalck

*2002*
Avril 2002	Mobilisation du parc de logements vacants - Intervention de Pierre Gatignon
Octobre 2002	Suite à l'expulsion des occupants de l'immeuble sis 44 rue Marcadet (18ème arrdt) - Voeu d'Annick Lepetit et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Novembre 2002	Politique du logement - Question d'actualité de Pierre Gatignon

*2003*
Juin 2003	Situation de l'immeuble sis au 180 rue de la Croix-Nivert (15ème) - Voeu de Claude Dargent et des élus du groupe socialiste et radical de gauche

*2004*
Mars 2004	Situation du logement à Paris - Voeu des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Juillet 2004	Politique du logement - Question d'actualité d'Annick Lepetit
Novembre 2004	Avenir du 39 bis rue de Montreuil (11ème) - Voeu de Patrick Bloche et des élus du groupe socialiste et radical de gauche

*2005*
Mars 2005	Logements de fonction des directeurs et directrices d'écoles primaires - Voeu de Roger Madec et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Avril 2005	Création de l'Agence foncière régionale - Voeu de Patrick Bloche et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Avril 2005	Vente à la découpe au 39 bis rue de Montreuil (11ème) - Voeu de Patrick Bloche et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Avril 2005	Présence d'amiante dans les locaux de la Tour Montparnasse - Voeu de Pierre Castagnou et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Mai 2005	Protection des locataires victimes de ventes à la découpe - Question d'actualité de Patrick Bloche
Mai 2005	Impossibilité d'accès à la TNT dans certains immeubles HLM - Voeu de Patrick Bloche et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Septembre 2005	Débat concernant le logement insalubre - Intervention de Patrick Bloche
Septembre 2005	Débat concernant le logement insalubre - Intervention de Marie-Pierre de La Gontrie
Septembre 2005	Raisons des évacuations - Question d'actualité de Roger Madec
Novembre 2005	Programme d'acquisition de logements par l'OPAC - Intervention de Gilles Alayrac
Novembre 2005	Optimisation des possibilités de stationnement résidentiel - Question d'actualité de Patrick Bloche

*2006*
Avril 2006	Opérations immobilières spéculatives de vente à la découpe - Voeu de Patrick Bloche et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Juillet 2006	Economies d'énergie - Voeu de Pierre Gatignon, Jérôme Coumet et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
Septembre 2006	Progression importante des expulsions locatives - Question d'actualité de Pierre Aidenbaum
Octobre 2006	Capital de la RIVP - Intervention de Jérôme Coumet
Décembre 2006	Rehaussement du plafond de ressources utilisé dans le calcul de l'ALFM - Voeu de Corine Barlis et des élus du groupe socialiste et radical de gauche
*2007*
Février 2007	Opérations immobilières de vente à la découpe du groupe Westbook - *Vœu de Tony Dreyfus, Véronique Dubarry, Alain Lhostis, Charlotte Nenner, Olga Trostiansky et de la majorité du Conseil du 10ème arrondissement*
Mars 2007	Mobilisation du parc privé de logements en faveur de personnes défavorisées - Intervention de Corine Barlis
Mai 2007	Protection des locataires des immeubles 8 et 10 rue Demarquay dans le 10ème arrondissement - Voeu de Tony Dreyfus et des élus du groupe socialiste et radical de gauche, Alain Lhostis et Jacques Daguenet
Juin 2007	Devenir des immeubles restitués à la Ville de Paris par EDF - Voeu de Patrick Bloche et des membres du groupe socialiste et radical de gauche
Juillet 2007	Logement étudiant et des jeunes salariés - Amendement de Jérôme Coumet, Serge Blisko, Pierre Gatignon et des élus du groupe socialiste et radical de gauche, Francis Combrouze et des élus du groupe communiste
Octobre 2007	Plan Climat de Paris - Bilan énergétique de logements parisiens appartenant au parc privé - Voeu de Pierre Gatignon et des élus du groupe socialiste et radical de gauche

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Groupe socialiste et radical de gauche

Logement